Conditions génerales de vente

Ces conditions particulières ne s'appliquent qu'à l'utilisation des codes promos.

Les codes promos (permettant des remises en euros, en pourcentage ou en cadeau produit) diffusés par Quechua.com ne sont valables que sur le site Quechua.com.

Seuls les codes promos diffusés par Quechua.com sont acceptés sur le site. Les codes de réduction en euros ou en pourcentage représentent une déduction affectée au montant global de votre commande. Les codes promos peuvent régler en partie : des produits, les frais de livraison. C’est lors de la confirmation de votre commande que le client pourra indiquer le code promo en sa possession, sous réserve de sa validité au moment de la commande.

Quechua.com se reserve la possibilité d'annuler toute commande pour laquelle le code promo serait frauduleux, eronnéou détourné. 

La somme complémentaire permettant de régler totalement votre commande (calculée par la différence entre le montant global de votre commande et le gain apporté par le code promo) sera réglée par carte bancaire, Paypal, chèque bancaire ou par virement. La facture globale de votre achat sera disponible dans votre espace client et fera mention de la remise effectuée.

Un seul code réduction est accepté par commande. Le dernier code saisi est celui qui sera retenu. Certains codes réduction sont personnalisés et comportent une date de validité. Un code réduction n'est pas applicable à une commande déjà en cours de traitement. Les codes promos ne peuvent être échangés contre leur valeur financière. 

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que l'internaute aura renseignée sur le bon de commande. Pour des raisons de suivi des colis, quechua.com se réserve le droit de refuser de livrer les commandes de particuliers à des adresses collectives type casernes, locaux des armées, hôpitaux, clubs de vacances,... Cette liste étant non exhaustive. Dans le cadre d'une livraison à une adresse collective, l'internaute reconnaît que la prestation de quechua.com pour l'acheminement de la commande s'arrête à la livraison effective à l'adresse collective indiquée dans son bon de commande, alors même que le produit peut être réceptionné par un tiers. Tout acheminement complémentaire pour faire parvenir le colis à votre destination finale n'est pas de la responsabilité de quechua.com.
Les délais de livraison annoncés sur le site s'appliquent à partir de la réception par l'internaute de l'e-mail de confirmation de commande envoyé par quechua.com.
L'internaute aura accès  à la livraison à domicile par La Poste pour les produits non volumineux. Par ailleurs, les articles volumineux seront acheminés par un transporteur sélectionné par quechua.com.
Concernant la réception des colis, quechua.com recommande vivement à l'internaute de vérifier l'état apparent des produits lors de la livraison. En cas d'anomalie (emballage abîmé, produits manquants, abîmés ou cassés) l'internaute :
- devra émettre toutes les réserves nécessaires sur le récépissé de livraison,
- devra envoyer dans les 3 jours  suivant la livraison  (non compris jours fériés) un courrier de confirmation de réserves au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception (article 8-2),
- disposera d'un délai de 3 jours  (non compris jours fériés) pour le signaler à quechua.com (article 8-2). La procédure ainsi que les coordonnées de quechua.com sont indiquées sur le site.
Il est donc vivement conseillé à l’internaute d’ouvrir le colis en présence du transporteur afin de s’assurer de l’absence de dommage sur le produit. A défaut de respect de cette procédure aucune réclamation ne pourra être portée par l'Internaute auprès de quechua.com (article 8-2).
Concernant les produits dont le prix de vente est supérieur à 500€ TTC, le délai maximum de livraison sera de 3 mois. Concernant les produits dont le prix de vente est inférieur ou égal à 500€TTC, le délai maximum de livraison sera de 30 jours à compter de la date de validation de la commande par quechua.com.
Le montant des frais d'expédition est mentionné au moment de la validation de la commande par l'internaute, celui-ci contient :
- le traitement administratif de la commande,
- la préparation et l'expédition du ou des colis,
- les frais de transport calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

L'internaute peut régler ses achats par Carte Bancaire, avec une carte Visa, Carte Bleue, ou Mastercard. Les clients ont aussi la possibilité de regler par chèque bancaires ou postaux français uniquement. Les chèques fidélité et cadeaux en tous genre ainsi que les chèques étrangers ne sont pas acceptés. 

Tout retard de paiement produit de plein droit des intérêts de retard équivalents 3 (trois) fois le taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer. 

Paiement par carte bancaire :  Le compte bancaire de l'internaute sera débité du montant des produits et des services choisis par lui une fois que la commande, ou la partie de la commande choisie par l'internaute pour envoi séparé, sera complète et en attente d'expédition.
quechua.com garantie la sécurité du paiement par carte bancaire en utilisant le système de cryptage du protocole SSL (Secure Socket Layer) et en faisant appel à la Société Générale pour le traitement des paiements.

ARTICLE 7 - DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'internaute dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter du jour de réception de la commande. Toutefois quechua.com porte ce délai à 30 jours.
Si l'internaute souhaite exercer son droit de rétractation il contacte quechua.com pour effectuer sa demande de rétractation. quechua.com lui donne alors la procédure à suivre afin d'effectuer son retour. Cette démarche lui permettra d'obtenir un numéro de retour, obligatoire pour procéder à tout retour.
Pour faire valoir ce droit de rétractation quechua.com lui propose un remboursement.  Si l'internaute opte pour un remboursement, quechua.com remboursera l'internaute du prix du produit et des frais de ports dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du colis, sous réserve que le produit soit retourné complet, en parfait état et dans son emballage d'origine.
En cas de retour partiel d'une commande, quechua.com remboursera le client du montant des frais de ports proportionnellement au montant total de la commande. En cas de retour total d'une commande, quechua.com remboursera le client du montant total des frais de ports payés lors de la commande.  L'ensemble des frais de ports retour restent à la charge du client.
L'Internaute est libre de choisir le mode d'envoi de son produit chez quechua.com et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. quechua.com ne prend en charge aucun de ces frais ni le coût du transport et ne saurait être tenu pour responsable de la non réception du colis de l'Internaute.
Enfin, l'internaute est responsable du mode d'emballage de son produit, lequel doit être réalisé de telle sorte que le produit puisse voyager sans risque de casse ou de dégradation.
De manière générale, tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'expéditeur.
Tout produit renvoyé sans numéro de retour sera systématiquement considéré comme retour non conforme et traité comme définit à l'article 10 des présentes Conditions Générales de Ventes.
De même, un produit retourné incomplet, sans son emballage d'origine ou encore défectueux ou abîmé ne sera pas remboursé et sera considéré comme retour non conforme et traité en conséquence.
En cas de rétractation sur une partie seulement de la commande, les frais de ports aller seront remboursés au prorata du montant des articles retournés.

ARTICLE 8 - RETOUR

En dehors du droit de rétractation évoqué à l'article 7, l'internaute peut être amené à retourner son produit pour deux raisons : article non conforme à la commande, article endommagé pendant le transport.

> 8.1 - Article non conforme à la commande
Si l’article réceptionné, ne correspond pas au produit commandé par l’Internaute (modèle, taille, coloris ou références erronés), ce dernier dispose alors d’un délai de trente jours à  réception du colis pour faire une demande de retour auprès de quechua.com. L’Internaute se reportera auprès de la fiche explicative jointe aux colis (« Comment effectuer un retour ») afin d’effectuer un retour. Cette démarche lui permettra d'obtenir un numéro de retour.  quechua.com lui indiquera alors la procédure lui permettant de renvoyer le produit ne correspondant pas à sa commande.
Dans ce cas, quechua.com :
- couvrira les frais nécessaires au retour du produit,
- expédiera à ses frais le produit correspondant à la commande sous 30 jours à réception du produit retourné, ce sous réserve de disponibilité du produit demandé en stock.
Si le produit commandé n'est plus disponible à date du retour, quechua.com remboursera alors le produit manquant et les frais de ports retours dans les modalités équivalentes à celles d'un droit de rétractation.
Les frais de ports aller seront remboursés à hauteur du forfait de frais de ports de base proposé sur le site, permettant la réception du produit seul dans les mêmes conditions que la commande initiale.
Il est rappelé que l'Internaute est libre de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. quechua.com ne prend en charge aucun de ces frais et ne saurait être tenu pour responsable de la non réception du colis de l'Internaute.
Tout produit renvoyé sans numéro de retour sera systématiquement considéré comme retour non conforme et traité comme définit à l'article 10 des présentes Conditions Générales de Ventes.
Enfin, l'internaute est responsable du mode d'emballage de son produit, lequel doit être réalisé de telle sorte que le produit puisse voyager sans risque de casse ou de dégradation.
Seuls les produits retournés complets, en parfait état et dans leur emballage d'origine seront acceptés. Dans le cas contraire, le retour sera considéré comme retour non conforme et traité comme définit à l'article 10 des présentes Conditions Générales de Ventes.


> 8.2 - Article défectueux du fait du transporteur 
L'Internaute doit impérativement vérifier l'état du colis lors de sa livraison et devra émettre toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison en cas de produits manquants ou endommagés. Conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce, l’Internaute dispose d’un délai de 3 jours (non compris les jours fériés) à compter de la livraison pour confirmer ses réserves auprès du transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception. Les coordonnées du Transporteur sont indiquées sur le bon de livraison. A l’exception des cas de vices cachés affectant le produit livré ou de l’exercice du droit de rétractation par l’Internaute, aucune réclamation ne sera admise, après réception des produits, si celui-ci n'en a pas fait mention dans le bon de livraison ou n'a pas adressé de protestation motivée au Transporteur dans les 3 jours de la livraison (non compris les jours fériés) par lettre recommandée avec accusé de réception.

En parallèle, l’Internaute doit informer quechua.com dans les mêmes délais, par courriel à l’adresse contact@quechua.com ou encore en contactant notre centre de relation clients au 04.50.78.50.99 du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 14h à 18h. Pour toutes réclamations concernant les petites commandes (livraison assurée par le service Colissimo de La Poste), l’Internaute doit informer quechua.com dans un délai de 3 jours à compter de la livraison (non compris les jours fériés), par les mêmes moyens évoqués ci-dessus.
Cette démarche permettra à l'’Internaute d'obtenir un numéro de retour. L'internaute devra envoyer un double des documents relatifs à la livraison défectueuse à quechua.com (bon de livraison mentionnant les réserves) afin de permettre le traitement de sa réclamation. quechua.com lui indiquera alors la procédure à suivre lui permettant de renvoyer le produit endommagé. Le produit endommagé doit être retourné complet, en l'état de réception et dans son emballage d'origine.  Les frais de port retour dû à cet échange sont pris en charge par quechua.com si  la procédure susvisée a été respectée par l’Internaute. L'article 5 s'appliquera à la présente disposition.
Si le retour du produit est validé par quechua.com et que le produit est disponible à la commande, il sera procédé à l'échange du produit de l'internaute dans un délai maximum de 30 jours.
Si le retour du produit est validé par quechua.com mais que le produit n'est plus disponible, alors quechua.com remboursera l'internaute du prix de l'article défectueux et des frais de ports retour dans les modalités équivalentes au droit de rétractation.
Si le retour n'est pas validé par quechua.com, notamment car les réserves n'auront pas été faites auprès du transporteur lors de la livraison, alors ce retour sera considéré comme retour non conforme et traité comme tel.

> 8.3 - Échange immédiat du produit
Dans le cadre de l'échange ou du remplacement d'un produit par quechua.com avant réception par quechua.com du produit échangé, l'internaute s'engage àretourner le produit initial dans un délai de 30 jours. En cas de non respect de ce délai quechua.com se réserve le droit de débiter sur la carte bancaire utilisée par l'internaute un montant équivalent au prix (TVA incluse) du produit expédié dans le cadre de cet échange. Une seconde vente sous condition suspensive sera alors considérée comme ayant été réalisée par quechua.com. Cette condition suspensive sera satisfaite si à l'expiration du délai de 30 jours suivant la date à laquelle quechua.com a expédié un produit de remplacement, le produit échangé ne lui est pas retourné.

ARTICLE 9 - GARANTIES

> 9.1 - Garantie légales
Indépendamment de la garantie commerciale consentie à certains produits vendus sur notre site, quechua.com reste tenu, pour tous les produits vendus sur son site, de l’application des garanties légales de conformité (articles L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) dans les conditions prévues par la loi.

> 9.2 - Garantie commerciale
Certains produits vendus sur le site bénéficient d'une garantie commerciale dont la durée est mentionnée sur la page produit des articles concernés. La garantie s'entend pièces et main d'œuvre. En tout état de cause, cette garantie ne fait pas obstacle aux garanties légales des vices cachés et de conformité évoquées précédemment. Toutefois, cette garantie ne s'appliquera pas en cas de problème causé par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée du produit par l'internaute.
Si le produit de l'internaute s'avérait défectueux pendant la période de garantie, il effectue une demande de garantie auprès de quechua.com. Cette démarche lui permettra d'obtenir un numéro de retour.
Dans le cadre de cette garantie, quechua.com propose à l'internaute soit d'apporter son produit dans un magasin de l'enseigne DECATHLON, soit de renvoyer son produit à quechua.com.
Les frais de port du produit, quelque soit la solution choisie par l’internaute sont à la charge du client. Si le produit a été renvoyé à quechua.com les frais de port relatif au renvoi du produit chez l’internaute, réparé ou échangé sous garantie, sont, sous réserve de l'application effective de la garantie, à la charge de quechua.com. Dans le cas contraire ils restent au frais du client.
Après traitement du produit par quechua.com, qui vérifiera notamment si le produit peut bénéficier de la garantie, il sera procédé à la réparation ou à l'échange standard du produit. Dans le cas où le produit n'est pas réparable et ne peut être échangé par un produit identique ou équivalent, celui-ci sera remboursé sous forme d'avoir ou de remboursement, dans les modalités équivalentes au droit de rétractation.
quechua.com attire l'attention de l'internaute sur les défauts ou dysfonctionnements pouvant n'être que la conséquence d'une mauvaise installation ou manipulation du matériel. En ce sens, quechua.com invite l'internaute à suivre les instructions des guides de dépannage disponibles sur le site et à effectuer plusieurs tests sur le matériel reçu.
En cas de retour anormal, abusif ou si l'internaute n'a pas pris connaissance et appliqué les instructions des guides de dépannage mis à disposition sur le site ce retour sera considéré comme retour non conforme et traité comme tel.
De même, tous produits renvoyés sans numéro de retour sera systématiquement traité comme retour non conforme.
Il est rappelé que l'Internaute est libre de choisir le mode d'envoi de son produit et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. quechua.com ne prend en charge aucun de ces frais et ne saurait être tenu pour responsable de la non réception du colis de l'Internaute.
Enfin, l'Internaute est responsable du mode d'emballage de son produit, lequel doit être réalisé de telle sorte que le produit puisse voyager sans risque de casse ou de dégradation.

ARTICLE 10 - RETOUR NON CONFORME

Est considéré comme retour non conforme tout retour désigné comme tel dans les présentes conditions générales de vente.
Pour tout retour non conforme, quechua.com renverra le produit retourné non conforme au client et facturera l'internaute d'un forfait couvrant :
- les frais de transport du produit retourné non conforme de quechua.com chez l’internaute,
- un coût de traitement du retour s'élevant à 15€.
L’internaute sera informé par mail de la non conformité de son retour ainsi que des modalités de paiement des frais de transport et du coût de traitement. Ces frais de transport et coût de traitement seront payables par Carte Bancaire uniquement.
quechua.com ne renverra le produit retourné non conforme au client qu'une fois les frais de transport et le cout de traitement du retour non conforme payés.

ARTICLE 11 - RESERVE DE PROPRIETE

quechua.com conserve la pleine propriété des articles achetés par l'internaute jusqu'à ce que l'internaute ait rempli l'intégralité de ses obligations et notamment jusqu'au parfait paiement du prix, le cas échéant augmenté des intérêts.

ARTICLE 12 - RESPONSABILITES

La responsabilité de quechua.com ne pourra être retenue en cas de manquement à l'une des obligations contractuelles qui lui incombent du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.
Concernant les produits dont le prix de vente est supérieur à 500€ TTC, le délai maximum de livraison sera de 3 mois. Concernant les produits dont le prix de vente est inférieur ou égal à 500€ TTC, le délai maximum de livraison sera de 30 jours à compter de la date de validation de la commande par quechua.com .
En aucun cas la responsabilité de quechua.com ne pourra être engagée pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre les Parties.
La responsabilité de quechua.com ne pourra être engagée pour quelque dommage immatériel ou corporel qui pourrait résulter d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
La responsabilité de quechua.com ne saurait être engagée pour tous les dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet (coupure, virus ). L'internaute est responsable de la qualité des informations relatives à son adresse de livraison, son email, son numéro de téléphone fournies lors de la commande. quechua.com ne saurait être tenu responsable des conséquences qui découleraient d'une erreur dans ces informations (retards de livraison, absence de contact par le service client quechua.com). Tous les frais inhérents à ces conséquences seraient à la charge de l'internaute.

ARTICLE 13 - COMMENTAIRES DES INTERNAUTES

Les internautes peuvent déposer leurs avis sur les produits sur le site quechua.com.
quechua.com se réserve le droit de modification et de publication de ces commentaires s'ils vont à l'encontre de l'éthique, des droits fondamentaux, de la propriété intellectuelle, ou encore s'ils sont calomnieux, diffamatoires, illégaux, obscènes, racistes. La liste ci-dessus ne vaut qu'à titre d'exemple et n'est pas exhaustive.
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